CTICS
Espace agriculteurs  
Espace Agriculteurs  
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Liste des travaux éligibles

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DEF
Défrichement
avec divers types d’engins : bouteurs, pelle mécanique, … Ce travail s’entend par rapport à un état de friche présentant toute végétation datée de 10 ans ou plus, avec présence de ligneux. Le défrichement peut être considéré comme l’arrachage de toute végétation importante sur la surface de la parcelle.
Les opérations comprises dans la rubrique DEF peut comporter :
- léger arasement de terrain
- enfouissement de végétaux
Le défrichement n’est pas accompagné d’autres opérations. Voir ‘REA’

DEB
Débroussaillage.
Il ne nécessite pas spécifiquement de bouteurs, et en tout cas pas d’engins de forte puissance. Il est opéré exceptionnellement avec des bouteurs légers (type D6), ou avec des tracteurs agricoles/forestiers équipés de broyeurs, …
Le débroussaillage peut avoir recours à l’utilisation de disques lourds.

DFM
Défrichement manuel :
intervention sans puissance mécanique, travail exécuté par une ou plusieurs personnes, destiné aux terrains ou l’intervention mécanique n’est pas possible (topographie, accès, nature du sol, érosion, …)
Le défrichement manuel concerne les travaux de premier défrichements de forêt, le débroussaillage manuel et la préparation des sous-bois pour la mise en place de vanilleraie.

EPG
Epierrage grossier.
Il consiste à extraire du sol tous les blocs rocheux à l’aide de bouteurs ou de pelles mécaniques. Ces blocs sont andainés ou enfouis lorsque c’est possible. L’EPG strict n’est pas accompagné d’autres opérations. Un léger arasement de surface peut être compris dans la prestation d’épierrage.

EPF
Epierrage fin.
Opération consistant à extraire les pierres de la parcelle agricole, qui à déjà fait l’objet d’un épierrage grossier. Les pierres peuvent être enterrées, exportées ou andainées.
L’épierrage fin se fait sur les horizons superficiels.

 

BRO
Broyage
de pierres, opération réalisée à l’aide de broyeurs de pierres. Le broyage peut être effectué en plein (sur l’horizon superficiel du sol) avec ou sans passage d’engin qui « remontent » les pierres (par ex. chisel) ; il peut être effectué également uniquement en surface après passage d’un andaineur de pierre.

EPM
Epierrage manuel.
Opération prise en compte lorsque la topologie ou la nature du terrain ne permettent pas l’épierrage mécanique. Ramassage des pierres en surface.

REA
Réaménagement.
Travaux de réaménagement classique avec épierrage et reprofilage de la parcelle agricole ne nécessitant pas de brise roche. Le REA inclut l’épierrage au bouteur (D5,D6,D7 avec fleco ou rockland) et des enfouissements de pierres de faible ampleur.

RAL
Réaménagement lourd
comprenant : Epierrage de la parcelle (plus ou moins important), reprofilage ou enlèvement de buttes, suppression d’affleurements rocheux ou d’andains de pierre, et toute amélioration de la couche de terre arable. Peut comporter des travaux de gestion hydraulique (fossés, aménagements des talwegs, modification d’andains ,ouverture d’accès aux parcelles). Le réaménagement lourd peut comporter un redécoupage des parcelles.

RAS
Réaménagement simple :
épierrage simple, travaux à la pelle hydraulique (sans résorption des affleurements rocheux) et travail de la surface de la parcelle au bouteur par exemple, reprofilage de la parcelle.

PAG
Passage à grille :
de dimension et de largeur variable suivant les utilisations, les p-a-g doivent être montés selon les règles de l’art (qualités de béton, normes des IPE, etc.)


 

BUS
Construction d’ouvrages maçonnés
permettant la gestion des écoulements pluviaux : implantation de buses ou de dalots.

RAD
Radiers,
permettant le franchissement de petites ravines, talwegs et autres axes d’écoulement. D’une largeur généralement de l’ordre 3.00 m, et ne dépassant pas de plus de 50 cm le fond de ravine. L’ouvrage peut être accompagné de bèches, de murets d’entonnement, etc.

FOS
Fossés :
ouverture, recalibrage, reprofilage, dégagement, etc. de fossés en contour de parcelle agricole et/ou en parallèle aux chemins d’exploitation et voiries diverses sur exploitation agricole. L’objectif est la préservation des chemins et ouvrages, la protection des parcelles contre les dégâts des eaux de ruissellement, la gestion des questions hydraulique sur l’exploitation.

CHE
Ouverture de chemin.
Ces travaux consistent généralement à l’ouverture d’un axe de circulation pour les engins agricoles. Cette rubrique englobe aussi la réhabilitation de chemins existants : terrassements + fossés adjacents. S’il y a des tronçons à bétonner, voir code CHB.

EMP
Empierrement
de chemin d’exploitation consistant aux terrassements, au nivellement du profil du chemin, l’apport de matériaux adaptés (graves), et leur compactage. L’utilisation de géotextiles peut être justifiée.

CHB
Réalisation de tronçons de chemins bétonnés
en cas de nécessité imposée par la nature du terrain. Le traitement des eaux d’écoulement s’impose dans ce cas. Ce code convient pour la création de chemin dont certains tronçons pourront être bétonnés.
Largeur de voirie bétonnée : 3,00 m

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